Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LE REPAS FROMAGER
Numéro de dépôt :
1669801
Date de dépôt :
30/05/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Présentation de la marque LE REPAS FROMAGER
Déposée le 30 mai 1991 par ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE-3A (Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LE REPAS FROMAGER »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE-3A (Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 novembre 1992 - RENONCIATION TOTALE n°151308 - Publication au BOPI 1992-11-06